Vous trouverez sur cette page un certain nombre de partiels qui ont été donnés depuis 2010. Cela vous permettra de savoir ce qu’on attend des étudiants du master et de vous entraîner. Tous les liens sont en format .PDF.
2019 – 2020
1er semestre
Les épreuves écrites :
- Contentieux privé, M. Bolze
Contentieux Privé M. Bolze 2019
- Contentieux répressif, M. Bolze & M. Ouarti
Contentieux répressif M. Bolze 2019
- Exécution de la créance, M. Cottinet, M. Bariani & M. Hayem
- Opportunité des poursuites & Exécution de la peine, M. Servant & M. Ruault
- Titre exécutoire – Oral (M. Piédelièvre)
La prescription du titre exécutoire
Le titre exécutoire européen
La procédure d’injonction de payer européenne
La procédure européenne de règlement des petits litiges
Les actes notariés
Les décisions étrangères et sentence arbitrale : la procédure d’exequatur
2016 – 2017
1er semestre
Les épreuves écrites :
Exécution de la créance – Mme DUNAUD
Exécution de la créance – M.BARIANI
Exécution de la créance – M.Hayem 1/2
Exécution de la créance – M.HAYEM 2/2
Titre exécutoire M.Piédelièvre
2ème semestre
Les épreuves écrites :
Contentieux immobiliers – M. LEIPP
DST – M.Bolze procédures spéciales
Procédure d’appel – M.Lallement
Sujet M2 Technique cassation (Vuitton)
Les épreuve orales :
- Contentieux fiscal – M. KAYA : l’étudiant pioche un sujet, il a une dizaines de minutes pour préparer son exposé et passe à l’oral devant le professeur qui pose quelques questions sur le thème abordé et le cours.
- Contentieux immobilier – M. SOURVILLE : l’étudiant pioche deux sujets, il a une dizaine de minutes pour préparer son exposé et passe à l’oral devant les professeurs qui posent des questions sur le thème abordé ainsi que sur des thèmes périphériques.
- Pratique professionnelle et déontologique de l’avocat – M. BOLZE : trois étudiants passent en même temps, le professeur impose un sujet. Il n’y a pas de temps de préparation et les étudiants passent directement à l’oral devant le professeur qui pose des questions ouvertes auxquelles chacun doit pouvoir répondre.
- Pratique professionnelle et déontologique de l’huissier – M. DEVAUD : l’étudiant répond à des questions de cours, pas de temps de préparation.
2015-2016
1er semestre
Les épreuves écrites :
Contentieux privé et répressif – M. BOLZE
Exécution de la créance – M.BARIANI Page 2
Exécution de la créance – M.HAYEM Page 2 Page 3
Exécution de la créance – Mme DUNAUD et Mme Nebia Page 2
Les épreuve orales :
- Art et technique de plaidoirie – M. REVAULT-D’ALLONES : distribution des rôles par le professeur (avocat de la défense ou ministère public) découverte d’un dossier pénal (30 minutes de préparation) puis plaidoirie (10 minutes).
- Art et technique de plaidoirie – M. BOLZE : Trois étudiants passent ensemble et sont interrogés par le professeur qui pose des questions relatives à la plaidoirie, la méthodologie, les techniques etc.
- Titre exécutoire – M. LAHER : Chaque étudiant pioche un sujet, a 10 minutes de préparation et présente son exposé au professeur. L’étudiant est ensuite tenu de répondre de manière spontanée à des questions de cours.
2014-2015
1er semestre
Les épreuves écrites :
Exécution de la créance – M.BARIANI
Exécution de la créance – M.HAYEM
Exécution de la créance – Mme DUNAUD
Titre exécutoire -M. PIEDELIEVRE
Exécution des peines – Mme. FARRUGIA
Exécution de la peine – M. SERVANT
Les épreuve orales :
- Art et technique de plaidoirie – M. REVAULT-D’ALLONES : distribution des rôles par le professeur (avocat de la défense ou ministère public) découverte d’un dossier pénal (30 minutes de préparation) puis plaidoirie (10 minutes).
2ème semestre
Théorie de la preuve – M. BOLZE
Théorie de la preuve – M. DAVID
Procédures écrites d’appel et de cassation – M. ADIDA CANAC
Procédures écrites d’appel et de cassation – M. LALLEMENT
Contentieux immobilier – Mme CHARDEAUX
Contentieux immobilier – M. PETERS
Contentieux administratif – M. TOUHARI
Les épreuve orales :
- Contentieux fiscal – M. HITTINGER : l’étudiant à le choix entre plusieurs sujets, il a une dizaines de minutes pour préparer son exposé et passe à l’oral devant le professeur qui pose quelques questions sur le thème abordé.
- Contentieux immobilier – M. SOURVILLE : l’étudiant à le choix entre plusieurs sujets, il a une dizaine de minutes pour préparer son exposé et passe à l’oral devant les professeurs qui posent des questions sur le thème abordé ainsi que sur des thèmes périphériques.
- Théorie générale de la preuve et expertises judiciaires – M. REVAULT D’ALLONES : trois étudiants piochent un sujet, ils ont une quinzaine de minutes pour préparer un exposé en anglais et passent à l’oral devant le professeur qui pose des questions à chacun des étudiants sur le thème abordé ainsi que sur des thèmes périphériques.
- Pratique professionnelle et déontologique de l’avocat – M. BOLZE : trois étudiants piochent un sujet, ils n’ont pas de temps de préparation et passent directement à l’oral devant le professeur qui pose des questions ouvertes auxquelles chacun doit pouvoir répondre.
- Pratique professionnelle et déontologique de l’huissier – M. DEVAUD et M. DON SIMONI : l’étudiant répond à des questions de cour.
- Procédures orales – M. SERVANT : chaque étudiant reçoit un dossier pénal, à préparer comme s’il était avocat de la défense, durant plusieurs jours, puis chacun passe à l’oral devant le professeur et le reste de la classe, durant cinq minutes maximum. Le professeur fait ensuite un rapide bilan de la prestation.
- Contentieux international et européen – Mme TENENBAUM : le professeur donne un sujet à l’étudiant qui a une dizaine de minutes pour préparer un exposé, le professeur pose des question sur le thème abordé.
Mémoires et Rapports de stage :
Le mémoire devait être rédigé dans l’esprit d’un article de presse sur un sujet au choix.
Mémoire : Le fichage systématique, quel place pour les droits fondamentaux ?
Mémoire : Compte rendu du film le droit de tuer ?
Mémoire : Big data, big brother or big friend ?
Mémoire : Sherlock Holmes & la procédure pénale
Mémoire : Effacement du casier judiciaire
Rapport de Stage : au sein de la DIREPOS (Parquet TGI CRÉTEIL)
Rapport De Stage : Au Cabinet ABB
Nota bene : Vous pouvez consulter le travail de chaque étudiant du Master 2, dans leur format papier, sur demande auprès de Madame Vidal.
2013-2014
1er semestre
Les épreuves écrites
Contentieux privé et contentieux répressif – M. BOLZE
Exécution de la créance – M. BARIANI (il y avait joint un calendrier 2013-2014)
Exécution de la créance – M. HAYEM (PAGE 1) // Exécution de la créance – M. HAYEM (PAGE 2)
Exécution de la créance – DUNAUD (PAGE 1) // Exécution de la créance – DUNAUD (PAGE 2)
Exécution de la peine – M. MERCIER
Titre exécutoire – M. PIEDELIEVRE
- Contentieux pénal – M. SERVANT: c’était un QCM avec des cas pratiques mais, étant donné qu’il fallait rendre les feuilles pour le QCM, c’est indisponible.
Les épreuve orales:
- Art et technique de plaidoirie – M. REVAULT-D’ALLONES: il faut préparer à 2 un dossier pénal. L’un joue le rôle du magistrat, l’autre celui de l’avocat de la défense. Le dossier avait été donné la veille.
- Anglais – M. GRIFFIN: Pas de temps de préparation. Ce sont des questions de cours.
2ème semestre
Les épreuves écrites:
Procédure écrite d’appel – M. LALLEMENT
Procédure écrite de cassation – M. ADIDA-CANAC (erreur: le temps de l’épreuve est d’1h et non d’1h15)
Théorie de la preuve – M. DAVID
Exécution des peines – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 1 – DEBUT QCM) (erreur: « B » sur les feuilles c’est « à »)
Exécution des peines – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 2 – MILIEU QCM)
Exécution des peines – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 3 – FIN QCM ET CAS PRATIQUE 1)
Exécution des peines – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 4 – CAS PRATIQUE 2)
Exécution des peines – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 5 – DOCUMENT DU CAS PRATIQUE 1)
Exécution de la peine – Mme FARRUGIA et Mme RECHARD (PAGE 6 – DOCUMENT DU CAS PRATIQUE 2)
- Contentieux fiscal: c’était un QCM mais, étant donné qu’il fallait le rendre, il ne peut pas être mis à disposition.
Les épreuves orales:
- Contentieux international et européen – Mme TENENBAUM: Il y a un temps de préparation. L’épreuve se porte d’abord sur un cas pratique puis sur des questions de cours. C’est Mme TENENBAUM qui impose le cas pratique (donné sur une feuille).
- Procédure pénale – M. SERVANT: On a 1 à 2 semaines pour préparer 2 dossier pénaux. On passe 2 fois à l’oral en classe mais pas le même jour. 1 fois en qualité de rapporteur (le but est de résumer les faits d’un dossier en 2mn max) et 1 fois en qualité d’avocat de la défense (il faut défendre un client d’un dossier en 5mn max).
- Contentieux administratif – Mme HAINQUE: Il y a un temps de préparation. On tire au sort un arrêt qu’il faut commenter. Mme HAINQUE nous donne l’arrêt dans son entier mais peut nous limiter le commentaire à faire (ex: commenter les considérants 1 à 5 dans l’arrêt CE ARCELOR). Mme HAINQUE pose ensuite des petites questions à propos de l’arrêt.
- Théorie générale de la preuve et expertises judiciaires – M. BOLZE: Pas de temps de préparation. Ce sont des questions de cours.
- Contentieux immobilier (Construction) – M. PETERS: Pas de temps de préparation. On tire au sort une feuille avec 5 questions. Une des questions peut être un mini cas pratique. M. PETERS peut poser d’autres petites questions sur le cours.
- Contentieux immobilier (Copropriété) – Mme CHARDEAUX: Pas de temps de préparation. Il y a une grosse question sur un titre de plan qu’elle donne en cours puis des petites questions sur le cours.
- Contentieux immobilier (Les baux) – Messieurs SOURVILLE (père et fils): On passe avec les deux. On tire au sort une question sur le droit commun et une question sur la loi de 1989. On répond aux deux questions. Messieurs SOURVILLE peuvent interroger en profondeur sur les questions tirées ou peuvent en poser des nouvelles.
- Pratique du professionnel et déontologie – M. DONSIMONI et M. DEVAUD: On n’a eu que M. DEVAUD à l’oral. C’est sur des questions de cours.
2012 – 2013
1er semestre
Contentieux répressif – M. MATHIAS
L’exécution de la peine – M. MERCIER
L’exécution de la peine – M. JUY-BIRMANN
L’exécution de la créance – M. HAYEM
2011 – 2012
1er semestre
L’exécution de la peine – M. MERCIER
L’exécution de la peine – M. JUY-BIRMANN
L’exécution de la créance – M. BARIANI
L’exécution de la créance – Mme DUNAUD
L’exécution de la créance – M. HAYEM
2ème semestre
Procédures spéciales – M. BOLZE
Procédure écrite de cassation – M. ADIDA-CANAC
Procédure écrite d’appel – M. LALLEMENT
Théorie générale de la preuve et les expertises judiciaires – M. BOLZE
Théorie générale de la preuve et les expertises judiciaires – M. DAVID
2010 – 2011
1er semestre
